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Éditeur du service et conditions de l'abonnement.
Société éditrice
Studio Antenne — SAS au capital de 40 000 €. Siège social : 14 allées Jean Jaurès, 31000 Toulouse, France. SIRET 913 654 027 00019. RCS Toulouse 913 654 027. TVA intracommunautaire FR29 913654027. Président : M. Adrien Faure.
Directeur de la publication
M. Adrien Faure, que vous pouvez joindre au 05 61 22 47 90.
Hébergeur
o2switch SAS, 222-224 boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France.
Modalités de l'abonnement
Le service repose sur une souscription mensuelle ou annuelle prélevée de façon récurrente. En vertu de l'article L215-1 du Code de la consommation, l'offre est renouvelée par tacite reconduction, avec information préalable sur la faculté de ne pas renouveler. L'arrêt s'opère en ligne par le procédé de résiliation en trois clics de l'article L215-1-1.
Rétractation
Ce service numérique ouvre un droit de rétractation de quatorze jours (art. L221-18). Si vous sollicitez l'accès immédiat au catalogue, vous acceptez de renoncer à ce délai dès le début de l'exécution, selon l'article L221-28 13° du Code de la consommation.
Œuvres diffusées
Les programmes proposés relèvent des répertoires de la SACEM et de la SACD. La copie ou la rediffusion non autorisée du service est proscrite.
Médiation et juridiction
En cas de litige de consommation non réglé, un médiateur peut être saisi gratuitement. À défaut de solution amiable, la loi française s'applique et les juridictions françaises sont compétentes.